Création du cabinet d&a partners en droit des affaires appliqué à la blockchain

Daniel Arroche, Margaux Frisque et Stéphane Daniel fondent leur propre boutique consacrée au droit des affaires, à destination des entrepreneurs de la tech et de la blockchain.

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Daniel Arroche, Margaux Frisque et Stéphane Daniel

Daniel Arroche, Margaux Frisque et Stéphane Daniel fondent leur propre boutique consacrée au droit des affaires, à destination des entrepreneurs de la tech et de la blockchain.

Ils ont chacun quitté leur maison pour s’associer : les avocats Daniel Arroche, Margaux Frisque et Stéphane Daniel proposent depuis avril dernier une offre juridique aux acteurs de la tech. Leur nouveau cabinet, d&a partners, fournit un service alliant droit des sociétés (de la structuration à la levée de fonds et aux fusions-acquisitions), regulatory et gestion des litiges (contentieux en matière d’actifs numériques, ceux relatifs aux contrats, aux conditions générales des plateformes, prévention des risques par l’élaboration de stratégies précontentieuses et gestion de crise).

Tokenisation immobilière

Le monde de la tech réunit les trois fondateurs aux savoir-faire complémentaires. Daniel Arroche a passé trois ans chez Davis Polk & Wardwell à Paris avant d’exercer un an chez Ayache. Avocat depuis 2017, il est intervenu lors de nombreuses ICO, les offres de jetons au public. Également spécialiste de la réglementation des cryptomonnaies, il conseille ses clients lors de leur enregistrement ou de leur agrément en tant que prestataire de services sur actifs numériques, comprenant le volet lutte anti-blanchiment, le financement du terrorisme et les services de paiement. C’est un expert du droit appliqué aux jetons non fongibles (NFT’s), au gaming, au métavers, aux jeux d’argent et de hasard.  

Margaux Frisque, qui exerce à Marseille, est une ancienne de chez UGGC Avocats (elle exerçait dans le bureau marseillais) et de PwC Société d’Avocats. Enseignante dans le master blockchain et crypto-actifs de l’université d’Aix-Marseille, elle est une experte du contentieux commercial appliqué au secteur de la blockchain et des actifs numériques. Elle accompagne ses clients lors de procédures d’obtention de visa d’offre de jetons au public (ICO) délivré par l’AMF. Elle travaille à la rédaction des conditions générales de vente et d’utilisation des plateformes et négocie les contrats sensibles relatifs à des activités liées aux actifs numériques. En matière de contentieux, elle agit aussi lors des conflits entre actionnaires, de ruptures brutales des relations commerciales, en cas de concurrence déloyale ou dans des dossiers de conflits de masse impliquant les consommateurs.

Stéphane Daniel, enfin, est un "M&A and blockchain lawyer" depuis sa prestation de serment en 2015. Lui aussi est passé chez Davis Polk & Wardwell (entre 2016 et 2022). Il a également exercé deux ans chez Bredin Prat. En février 2014, il a cofondé le Cercle Hébé, un think tank et do tank visant à promouvoir l’initiative des jeunes. Il en assure la présidence. L’avocat conseille les entreprises technologiques lors de leur structuration, des levées de fonds (en equity, dette, jetons ou hybrides) et des opérations de fusions-acquisitions. Il est intervenu sur des dossiers de tokenisation immobilière et de structuration juridique d’organisations autonomes décentralisées dans le domaine de la finance. Il travaille aussi au rapprochement de sociétés ayant recours à la blockchain.

Pascale D’Amore

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