Le rapport de la Commission sur les saisies douanières en Europe révèle une légère augmentation du nombre d’articles contrefaits mais surtout une explosion du trafic des produits alimentaires frauduleux.
L’Europe face à la contrefaçon : le nouveau rapport de la Commission
Le nombre de produits de contrefaçon saisis par la douane a légèrement augmenté cette année pour la quatrième fois consécutive en Europe. Il atteint les 41,3 millions d’unités selon le dernier rapport de la Commission européenne. Cette augmentation de 1,6 point depuis 2015 reste toute relative comparée à la très forte baisse du début des années 2010 et ne semble pas rendre compte d’une amplification incontrôlable.
En revanche, il faut constater une évolution substantielle de la nature des biens contrefaits. Si la contrefaçon touche tous les produits, les volumes les plus importants concernent les cigarettes, les jouets et, phénomène qui a pris de l’ampleur, les produits alimentaires qui sont passés de la queue du peloton à la troisième position. Les auteurs du rapport attribuent ce saut à une forte croissance de la contrefaçon de bonbons et autres confiseries.
Concernant l’origine de ces produits, sans surprise, c’est la Chine qui arrive largement en tête puisque 80% des produits saisis y seraient manufacturés. Ce qui n’a d’ailleurs pas manqué de faire réagir le porte-parole du ministère du Commerce de la Chine qui aurait déclaré selon le Figaro : « Les accusations de ce rapport sont irresponsables » et de poursuivre : « l’authenticité et l’objectivité des statistiques de ce rapport mériteraient un examen plus profond. »
Les conséquences désastreuses de la contrefaçon
Il est important de rappeler que selon les conclusions d’un rapport antérieur publié par le comité économique et social européen, de la contrefaçon résulterait un manque à gagner fiscal de 14 milliards d’euros par an pour les pays de l’Union ainsi que la destruction de 800 000 emplois. Au-delà des considérations financières, l’OMS estime que ce ne sont pas moins de 700 000 décès par an qui sont attribuables à la prise de faux médicaments, essentiellement dans les régions les moins développées du monde.
« Ce rapport arrive à point nommé, il est important de mettre en avant les effets et les conséquences de la contrefaçon pour démontrer que ce crime, en plus de sa nuisance économique, est un réel enjeu de sécurité et de santé publique. » appuie Christian Peugeot, président de l’Union des Fabricants (Unifab).
Pour autant, il faut être vigilant à ne pas confondre les questions de malfaçon, les organisations criminelles et le délit de contrefaçon qui ne se superposent pas complétement. À défaut de quoi, les industriels risqueraient de décrédibiliser leur discours en abusant de l’argument de santé publique pour protéger leurs droits de propriété intellectuelle.
Maxime Benallaoua
@Maxdesinternets